Textes et arrêtés

DERNIERE MINUTE

• Arrêté Préfectoral dérogatoire ESOD
• Attestation de déplacement dérogatoire
• Arrêté interdisant la destruction des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts et des grands cormorans
• Arrêté préfectoral du 31 mars 2020 interdisant la chasse
• Demande d'autorisation dérogatoire de destruction à tir des corvidés 2020

 OUVERTURE/FERMETURE DE LA CHASSE

Arrêté fixant les modalités d'ouverture/clôture de la chasse dans le département de la Vendée Saison 2019-2020

        Arrêté modificatif chasse sanglier au mois de mars 2020

DATES DE FERMETURE DU GIBIER D’EAU ET DES MIGRATEURS – SAISON 2019/2020


Annexe 3 seule (Gibier d'eau)

SPECIAL RNN CASSE DE LA BELLE HENRIETTE

• Arrêté fixant les modalités d'exercice de la chasse sur la RNN
• Annexe 1 - Carte des postes
• Annexe 2 - Carte des postes

SÉCURITÉ

Arrêté fixant les règles de sécurité publique saison 2018-2019 avec article sur 22LR

ARMES

Nouveautés sur les armes à partir du 1er août 2018... Cliquez ici !

COMMERCIALISATION

Arrêté commercialisation

VENERIE SOUS TERRE DU BLAIREAU

• Arrêté préfectoral autorisant une période complémentaire de venerie sous terre du blaireau dans le département de la Vendée

ESPECES D'ANIMAUX SUSCEPTIBLES D'OCCASIONNER DES DÉGATS - PIÉGEAGE- DESTRUCTION A TIR

• Arrêté du 3 juillet 2019 pris pour l’application de l’article R. 427-6 du code de l’environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces susceptibles d’occasionner des dégâts

PHOTO-VIDEO

• Arrêté interdisant les dispositifs photo et videos sur les armes de chasse

PREFECTURE

 Cliquez sur l'image pour accéder à la page "chasse" de la Préfecture de Vendée

CHASSADAPT

Cliquez ici pour prendre connaissance des derniers points de réglementation

CHARTE DES ACTEURS DES TERRITOIRES RURAUX